Commune de Saint-Paul-de-Fenouillet (66)

135
observations

31
espèces

23
observateurs

Mammiferes

Pipistrelle commune

Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)
16 observations
Dernière observation en 2020 Fiche espèce
Mammiferes

Vespère de Savi

Hypsugo savii (Bonaparte, 1837)
15 observations
Dernière observation en 2020 Fiche espèce
Mammiferes

Pipistrelle pygmée

Pipistrellus pygmaeus (Leach, 1825)
9 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Renard roux

Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)
9 observations
Dernière observation en 2020 Fiche espèce
Mammiferes

Blaireau européen

Meles meles (Linnaeus, 1758)
7 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Fouine

Martes foina (Erxleben, 1777)
7 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Écureuil roux

Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758
7 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Pipistrelle de Kuhl

Pipistrellus kuhlii (Natterer in Kuhl, 1817)
7 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Molosse de Cestoni

Tadarida teniotis (Rafinesque, 1814)
6 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Loutre d'Europe

Lutra lutra (Linnaeus, 1758)
6 observations
Dernière observation en 2019 Fiche espèce
Mammiferes

Sanglier

Sus scrofa Linnaeus, 1758
6 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Lièvre d'Europe

Lepus europaeus Pallas, 1778
5 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Grand rhinolophe

Rhinolophus ferrumequinum (Schreber, 1774)
3 observations
Dernière observation en 2016 Fiche espèce
Mammiferes

Vison d'Amérique

Mustela vison Schreber, 1777
3 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Mouflon d'Arménie

Ovis gmelinii Blyth, 1841
3 observations
Dernière observation en 2020 Fiche espèce
Mammiferes

Isard

Rupicapra pyrenaica pyrenaica Bonaparte, 1845
3 observations
Dernière observation en 2019 Fiche espèce
Mammiferes

-

Myotis Kaup, 1829
3 observations
Dernière observation en 2006 Fiche espèce
Mammiferes

Sérotine commune

Eptesicus serotinus (Schreber, 1774)
2 observations
Dernière observation en 2006 Fiche espèce
Mammiferes

Noctule de Leisler

Nyctalus leisleri (Kuhl, 1817)
2 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Oreillard gris

Plecotus austriacus (J. B. Fischer, 1829)
2 observations
Dernière observation en 2016 Fiche espèce
Mammiferes

Chevreuil européen

Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)
2 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Mulot sylvestre

Apodemus sylvaticus (Linnaeus, 1758)
2 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Lapin de garenne

Oryctolagus cuniculus (Linnaeus, 1758)
2 observations
Dernière observation en 2017 Fiche espèce
Mammiferes

Hérisson d'Europe

Erinaceus europaeus Linnaeus, 1758
1 observation
Dernière observation en 2019 Fiche espèce
Mammiferes

Crossope aquatique

Neomys fodiens (Pennant, 1771)
1 observation
Dernière observation en 1978 Fiche espèce
Mammiferes

Desman des Pyrénées

Galemys pyrenaicus (É. Geoffroy Saint-Hilaire, 1811)
1 observation
Dernière observation en 1988 Fiche espèce
Mammiferes

Petit Murin

Myotis blythii (Tomes, 1857)
1 observation
Dernière observation en 1998 Fiche espèce
Mammiferes

Minioptère de Schreibers

Miniopterus schreibersii (Natterer in Kuhl, 1817)
1 observation
Dernière observation en 1998 Fiche espèce
Mammiferes

-

Crocidura Wagler, 1832
1 observation
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

-

Lepus Linnaeus, 1758
1 observation
Dernière observation en 2017 Fiche espèce
Mammiferes

Murin de Daubenton

Myotis daubentonii (Kuhl, 1817)
1 observation
Dernière observation en 1998 Fiche espèce

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
Réalisé avec GeoNature-atlas, développé par le Parc national des Écrins

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Adresse : 19 allée René Ménard - 18000 BOURGES Tél : +33(0)2 48 70 40 03

Responsable de publication

Directeur de la publication, responsable légal : Thoma Ruys, Président.
Ce site a pour objectif de mettre à disposition les observations et les connaissances recueillies par nos partenaires sur les mammifères et sensibiliser au respect de l'environnement.

Réalisation du site Internet

Le contenu éditiorial et, sauf mention particulière, l'essentiel des productions photographiques sont réalisés par les équipes de la SFEPM.
Coordination : Fanny Paperin-Carillo.

La conception graphique et technique sont effectués par le pôle Système d'informations de la SFEPM.

Serveurs et hébergements

Société OVH, RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
2, rue Kellerman, 59100 Roubaix

Traitement et protection des données

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Diffusion des données

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1. Modalités de diffusion

Article L300- 1 :
« Le droit de toute personne à l'information est précisé et garanti par les dispositions des titres Ier, III et IV du présent livre en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs. »

Article L300-2 :
« Sont considérés comme documents administratifs, au sens des titres Ier, III et IV du présent livre, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l'Etat, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d'une telle mission (...) »

Article L300-4 :
Toute mise à disposition effectuée sous forme électronique en application du présent livre se fait dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé.

Article L312-1-1 :
« Sous réserve des articles L. 311-5 et L. 311-6 et lorsque ces documents sont disponibles sous forme électronique, les administrations (...) publient en ligne les documents administratifs suivants :
(...)
3° Les bases de données, mises à jour de façon régulière, qu'elles produisent ou qu'elles reçoivent et qui ne font pas l'objet d'une diffusion publique par ailleurs ;
(...)

2. Modalités de non diffusion

L'ONM présente l'ensemble des observations réalisées par les partenaires de la SFEPM depuis sa création. La SFEPM pourrait ne pas communiquer des informations dans le respect du cadre juridique suivant :

L'article L311-5 précise les documents qui ne sont pas communicables :
Ne sont pas communicables les documents administratifs dont la consultation ou la communication porterait atteinte à (…) et aux cas définis à l'article L. 124-4 du code de l'environnement :

Article L124-4 du Code de l'Environnement :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité publique peut rejeter la demande d'une information relative à l'environnement dont la consultation ou la communication porte atteinte :
(...)
2° A la protection de l'environnement auquel elle se rapporte ;

3° Aux intérêts de la personne physique ayant fourni, sans y être contrainte par une disposition législative ou réglementaire ou par un acte d'une autorité administrative ou juridictionnelle, l'information demandée sans consentir à sa divulgation ;
(...)

Article L311-14 :
« Toute décision de refus d'accès aux documents administratifs est notifiée au demandeur sous la forme d'une décision écrite motivée comportant l'indication des voies et délais de recours.»

3. Modalités de réutilisation des informations

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Les limites et conditions de cette réutilisation sont régies par le présent titre. »

Article L322-1 :
« Sauf accord de l'administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. »

4. Sanctions

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« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Commune de Saint-Paul-de-Fenouillet (66)

Pipistrelle commune

Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)

Vespère de Savi

Hypsugo savii (Bonaparte, 1837)

Pipistrelle pygmée

Pipistrellus pygmaeus (Leach, 1825)

Renard roux

Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)

Blaireau européen

Meles meles (Linnaeus, 1758)

Fouine

Martes foina (Erxleben, 1777)

Écureuil roux

Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758

Pipistrelle de Kuhl

Pipistrellus kuhlii (Natterer in Kuhl, 1817)

Molosse de Cestoni

Tadarida teniotis (Rafinesque, 1814)

Loutre d'Europe

Lutra lutra (Linnaeus, 1758)

Sanglier

Sus scrofa Linnaeus, 1758

Lièvre d'Europe

Lepus europaeus Pallas, 1778

Grand rhinolophe

Rhinolophus ferrumequinum (Schreber, 1774)

Vison d'Amérique

Mustela vison Schreber, 1777

Mouflon d'Arménie

Ovis gmelinii Blyth, 1841

Isard

Rupicapra pyrenaica pyrenaica Bonaparte, 1845

-

Myotis Kaup, 1829

Sérotine commune

Eptesicus serotinus (Schreber, 1774)

Noctule de Leisler

Nyctalus leisleri (Kuhl, 1817)

Oreillard gris

Plecotus austriacus (J. B. Fischer, 1829)

Chevreuil européen

Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)

Mulot sylvestre

Apodemus sylvaticus (Linnaeus, 1758)

Lapin de garenne

Oryctolagus cuniculus (Linnaeus, 1758)

Hérisson d'Europe

Erinaceus europaeus Linnaeus, 1758

Crossope aquatique

Neomys fodiens (Pennant, 1771)

Desman des Pyrénées

Galemys pyrenaicus (É. Geoffroy Saint-Hilaire, 1811)

Petit Murin

Myotis blythii (Tomes, 1857)

Minioptère de Schreibers

Miniopterus schreibersii (Natterer in Kuhl, 1817)

-

Crocidura Wagler, 1832

-

Lepus Linnaeus, 1758

Murin de Daubenton

Myotis daubentonii (Kuhl, 1817)

100 dernières observations dans la commune de Saint-Paul-de-Fenouillet (66)

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