Commune de Rayol-Canadel-sur-Mer (83)

58
observations

31
espèces

15
observateurs

Mammiferes

Dauphin bleu et blanc

Stenella coeruleoalba (Meyen, 1833)
8 observations
Dernière observation en 2020 Fiche espèce
Mammiferes

Sanglier

Sus scrofa Linnaeus, 1758
5 observations
Dernière observation en 2017 Fiche espèce
Mammiferes

Globicéphale noir

Globicephala melas (Traill, 1809)
4 observations
Dernière observation en 2014 Fiche espèce
Mammiferes

Renard roux

Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)
3 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Dauphin de Risso

Grampus griseus (G. Cuvier, 1812)
3 observations
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Grand dauphin commun

Tursiops truncatus (Montagu, 1821)
3 observations
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Écureuil roux

Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758
3 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Murin à oreilles échancrées

Myotis emarginatus (É. Geoffroy Saint-Hilaire, 1806)
2 observations
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Pipistrelle commune

Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)
2 observations
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Rorqual commun

Balaenoptera physalus (Linnaeus, 1758)
2 observations
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Cachalot

Physeter macrocephalus Linnaeus, 1758
2 observations
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Baleine à bec de Cuvier

Ziphius cavirostris G. Cuvier, 1823
2 observations
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Grand rhinolophe

Rhinolophus ferrumequinum (Schreber, 1774)
1 observation
Dernière observation en 2001 Fiche espèce
Mammiferes

Petit rhinolophe

Rhinolophus hipposideros (Borkhausen, 1797)
1 observation
Dernière observation en 2001 Fiche espèce
Mammiferes

Murin de Natterer

Myotis nattereri (Kuhl, 1817)
1 observation
Dernière observation en 2001 Fiche espèce
Mammiferes

Murin de Capaccini

Myotis capaccinii (Bonaparte, 1837)
1 observation
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Noctule de Leisler

Nyctalus leisleri (Kuhl, 1817)
1 observation
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Pipistrelle pygmée

Pipistrellus pygmaeus (Leach, 1825)
1 observation
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Pipistrelle de Nathusius

Pipistrellus nathusii (Keyserling & Blasius, 1839)
1 observation
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Vespère de Savi

Hypsugo savii (Bonaparte, 1837)
1 observation
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Oreillard roux

Plecotus auritus (Linnaeus, 1758)
1 observation
Dernière observation en 2013 Fiche espèce
Mammiferes

Molosse de Cestoni

Tadarida teniotis (Rafinesque, 1814)
1 observation
Dernière observation en 2001 Fiche espèce
Mammiferes

Blaireau européen

Meles meles (Linnaeus, 1758)
1 observation
Dernière observation en 2011 Fiche espèce
Mammiferes

Fouine

Martes foina (Erxleben, 1777)
1 observation
Dernière observation en 2014 Fiche espèce
Mammiferes

Dauphin commun

Delphinus delphis Linnaeus, 1758
1 observation
Dernière observation en 2001 Fiche espèce
Mammiferes

Chevreuil européen

Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)
1 observation
Dernière observation en 2017 Fiche espèce
Mammiferes

Loir gris

Glis glis (Linnaeus, 1766)
1 observation
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Lapin de garenne

Oryctolagus cuniculus (Linnaeus, 1758)
1 observation
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Murin de Bechstein

Myotis bechsteinii (Kuhl, 1817)
1 observation
Dernière observation en 2001 Fiche espèce
Mammiferes

-

Martes Pinel, 1792
1 observation
Dernière observation en 2011 Fiche espèce
Mammiferes

Murin de Daubenton

Myotis daubentonii (Kuhl, 1817)
1 observation
Dernière observation en 2013 Fiche espèce

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
Réalisé avec GeoNature-atlas, développé par le Parc national des Écrins

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Adresse : 19 allée René Ménard - 18000 BOURGES Tél : +33(0)2 48 70 40 03

Responsable de publication

Directeur de la publication, responsable légal : Thoma Ruys, Président.
Ce site a pour objectif de mettre à disposition les observations et les connaissances recueillies par nos partenaires sur les mammifères et sensibiliser au respect de l'environnement.

Réalisation du site Internet

Le contenu éditiorial et, sauf mention particulière, l'essentiel des productions photographiques sont réalisés par les équipes de la SFEPM.
Coordination : Fanny Paperin-Carillo.

La conception graphique et technique sont effectués par le pôle Système d'informations de la SFEPM.

Serveurs et hébergements

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2, rue Kellerman, 59100 Roubaix

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1. Modalités de diffusion

Article L300- 1 :
« Le droit de toute personne à l'information est précisé et garanti par les dispositions des titres Ier, III et IV du présent livre en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs. »

Article L300-2 :
« Sont considérés comme documents administratifs, au sens des titres Ier, III et IV du présent livre, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l'Etat, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d'une telle mission (...) »

Article L300-4 :
Toute mise à disposition effectuée sous forme électronique en application du présent livre se fait dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé.

Article L312-1-1 :
« Sous réserve des articles L. 311-5 et L. 311-6 et lorsque ces documents sont disponibles sous forme électronique, les administrations (...) publient en ligne les documents administratifs suivants :
(...)
3° Les bases de données, mises à jour de façon régulière, qu'elles produisent ou qu'elles reçoivent et qui ne font pas l'objet d'une diffusion publique par ailleurs ;
(...)

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L'ONM présente l'ensemble des observations réalisées par les partenaires de la SFEPM depuis sa création. La SFEPM pourrait ne pas communiquer des informations dans le respect du cadre juridique suivant :

L'article L311-5 précise les documents qui ne sont pas communicables :
Ne sont pas communicables les documents administratifs dont la consultation ou la communication porterait atteinte à (…) et aux cas définis à l'article L. 124-4 du code de l'environnement :

Article L124-4 du Code de l'Environnement :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité publique peut rejeter la demande d'une information relative à l'environnement dont la consultation ou la communication porte atteinte :
(...)
2° A la protection de l'environnement auquel elle se rapporte ;

3° Aux intérêts de la personne physique ayant fourni, sans y être contrainte par une disposition législative ou réglementaire ou par un acte d'une autorité administrative ou juridictionnelle, l'information demandée sans consentir à sa divulgation ;
(...)

Article L311-14 :
« Toute décision de refus d'accès aux documents administratifs est notifiée au demandeur sous la forme d'une décision écrite motivée comportant l'indication des voies et délais de recours.»

3. Modalités de réutilisation des informations

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Les limites et conditions de cette réutilisation sont régies par le présent titre. »

Article L322-1 :
« Sauf accord de l'administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. »

4. Sanctions

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« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Commune de Rayol-Canadel-sur-Mer (83)

Dauphin bleu et blanc

Stenella coeruleoalba (Meyen, 1833)

Sanglier

Sus scrofa Linnaeus, 1758

Globicéphale noir

Globicephala melas (Traill, 1809)

Renard roux

Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)

Dauphin de Risso

Grampus griseus (G. Cuvier, 1812)

Grand dauphin commun

Tursiops truncatus (Montagu, 1821)

Écureuil roux

Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758

Murin à oreilles échancrées

Myotis emarginatus (É. Geoffroy Saint-Hilaire, 1806)

Pipistrelle commune

Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)

Rorqual commun

Balaenoptera physalus (Linnaeus, 1758)

Cachalot

Physeter macrocephalus Linnaeus, 1758

Baleine à bec de Cuvier

Ziphius cavirostris G. Cuvier, 1823

Grand rhinolophe

Rhinolophus ferrumequinum (Schreber, 1774)

Petit rhinolophe

Rhinolophus hipposideros (Borkhausen, 1797)

Murin de Natterer

Myotis nattereri (Kuhl, 1817)

Murin de Capaccini

Myotis capaccinii (Bonaparte, 1837)

Noctule de Leisler

Nyctalus leisleri (Kuhl, 1817)

Pipistrelle pygmée

Pipistrellus pygmaeus (Leach, 1825)

Pipistrelle de Nathusius

Pipistrellus nathusii (Keyserling & Blasius, 1839)

Vespère de Savi

Hypsugo savii (Bonaparte, 1837)

Oreillard roux

Plecotus auritus (Linnaeus, 1758)

Molosse de Cestoni

Tadarida teniotis (Rafinesque, 1814)

Blaireau européen

Meles meles (Linnaeus, 1758)

Fouine

Martes foina (Erxleben, 1777)

Dauphin commun

Delphinus delphis Linnaeus, 1758

Chevreuil européen

Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)

Loir gris

Glis glis (Linnaeus, 1766)

Lapin de garenne

Oryctolagus cuniculus (Linnaeus, 1758)

Murin de Bechstein

Myotis bechsteinii (Kuhl, 1817)

-

Martes Pinel, 1792

Murin de Daubenton

Myotis daubentonii (Kuhl, 1817)

100 dernières observations dans la commune de Rayol-Canadel-sur-Mer (83)

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