Chaerephon Dobson, 1814

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Molossidae

Nom vernaculaire	Nom binomial	Observations	Fiche
Tadaride de Grandidier	Chaerephon leucogaster	7
Tadaride des Seychelles	Chaerephon pusillus	318

2000

2025

Nombre d'observation(s): 1246

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

1 246
observations
0
commune
31
observateurs
Première observation
1980
Dernière observation
2022

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0 commune
31 observateurs

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Informations espèce

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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Article L300-2 :
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Article L300-4 :
Toute mise à disposition effectuée sous forme électronique en application du présent livre se fait dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé.

Article L312-1-1 :
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(...)

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Article L322-1 :
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4. Sanctions

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Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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