Ocelot

Leopardus pardalis (Linnaeus, 1758)

Classe : Mammalia Ordre : Carnivora Famille : Felidae Sous-Famille : Felinae Genre : Leopardus

2000

2025

Nombre d'observation(s): 262

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

262
observations
0
commune
50
observateurs
Première observation
1997
Dernière observation
2019

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Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Felis pardalis Linnaeus, 1758 |

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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(...)

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Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
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