Raton crabier

Procyon cancrivorus (Cuvier, 1798)

Classe : Mammalia Ordre : Carnivora Famille : Procyonidae Genre : Procyon

2000

2025

Nombre d'observation(s): 163

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

163
observations
0
commune
51
observateurs
Première observation
2008
Dernière observation
2023

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Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Ursus cancrivorus Cuvier, 1798

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Article L312-1-1 :
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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
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