Péroptère des cavernes

Peropteryx macrotis (Wagner, 1843)

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Emballonuridae Genre : Peropteryx

189
observations
0
commune
53
observateurs
Première observation
1986
Dernière observation
2024

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53 observateurs

Anais Bonnefond - Anonyme - Baglan Antoine - Barreau Antoine - Boiledieu Colline - Bonnefond/biotope Anaïs - Bouchet Loïs - Cambrezy C. - Catzeflis F. - Catzeflis Francois - Chaline O. - Charles-dominique P. - Cockle Anya - Cosson Jean-françois - Courtois Elodie - Delaval M. - Delaval Marguerite - Dewynter M. - Dewynter Maël - Epelboin Loïc - F. Catzeflis - Faure Denis - Ferrieux Thibaut - Foxonet Hugo - Grave Alexandre - Groupe Chiroptère De Guyane (base Gcg) - Groupe Chiroptères Guyane (clément Cambrezy / Sylvain Uriot) - Haffner Patrick - Inconnu - Leblanc F. (sfepm) - Levy Valensi Jerome - Léotard G. - Marty Christian - Menoret Valerie - P. J.-p. - Pelletier V. - Perrier Marine - Pineau / Biotope Kévin - Pineau K. - Pineau Kévin - Piolain Julien - Pons Jean-marc - Proux L. - Riviere Thibaut - Rufray / Biotope Vincent - Rufray V. - Rufray Vincent - Sculfort Ombeline - Tribot J. - Uriot Loup - Uriot Quentin - Uriot Sylvain - Wolfsperger Robin

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
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