Tadaride du Brésil

Tadarida brasiliensis (I. Geoffroy Saint-Hilaire, 1824)

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Molossidae Genre : Tadarida

Nom vernaculaire	Nom binomial	Observations	Fiche
-	Tadarida brasiliensis antillularum	31

779
observations
0
commune
56
observateurs
Première observation
1914
Dernière observation
2023

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- Ai Pauline - Angin Baptise - Angin Baptiste (ardops Environnement) - Anonyme (biotope) - Baker - Barataud - Barataud Michel - Bascole Pauline (deal) - Bascole Pauline (pnrm) - Beranger Christelle (pnrm) - Bickham - Debar Léo - Determinateur: Masson Didier - Didier (mnhn) - Didier|masson - Genoways - Gervain Simon - Giosa - Gladwyn Kingsley Noble - Godefroid Catherine - Gomès Régis - Gresser Julie (deal) - H H - H H Et Al; Genoways - Haffner Patrick - Ibéné Béatrice - Inconnu (inconnu) - Issartel - Issartel G – Jemin J - Issartel G – Jemin J – Leblanc F - Issartel Gérard - Issartel Gérard (accro Bats) - Issartel Gérard (sfepm) - J C - J W - Jemin - Jemin Julien (sfepm) - Leblanc Frédéric - Leblanc Frédéric (sfepm) - Leblanc Frédéric (edf Hydro) - Leblond Gilles (visiolittoral) - Lenoble A. (laboratoire Pacea) - Louis-jean Laurent (pnrm) - Lémonon Céline - Magnaval - Mian Maurice (pnrm) - Moutou François - Patton - Pentier Christian - Père Pinchon - R J - Recolteur: Masson - Schwartz A - Sylvie Giosa - Thomas J R

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

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Article L312-1-1 :
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(...)

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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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