Micronyctère minute

Micronycteris minuta (P. Gervais in Castelnau, 1856)

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Phyllostomidae Sous-Famille : Phyllostominae Genre : Micronycteris

2000

2025

Nombre d'observation(s): 79

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

79
observations
0
commune
36
observateurs
Première observation
1991
Dernière observation
2024

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(a.g.e) Augustin Bussac - 2010) - Anonyme - Blondé Pieter - Bonnefond Anais - Cambrezy Clément Et Uriot Sylvain (gcg) / Mission D'inventaire Des Chiroptères De La Znieff Zone Du Palmier À Huile Américain (groupe Chiroptères De Guyane - Catzeflis Francois - Charles-dominique P. - Cockle Anya - Cockle-bétian A. - Costa Jonathan - D'orchymont Quentin - Delaval M. - Delaval Marguerite - Dewynter M. - Dewynter M. Et Cockle-bétian A. - Dewynter Maël - F. Catzeflis - Foxonet (biotope Agence Amazonie) Hugo - Foxonet Hugo - Grave Alexandre - Inconnu - Kahn Lili - Leblanc F. - Pelletier Vincent - Peroz G. (sfepm) - Pineau K. - Pineau Kévin - Pons Jean-marc - Rufray / Biotope Vincent - Rufray Vincent - Simmons Nancy - Trackoen Léa - Tribot Jérémie - Uriot Quentin - Uriot Sylvain

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Micronycteris homezi Pirlot, 1967 |

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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Article L312-1-1 :
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(...)
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3° Aux intérêts de la personne physique ayant fourni, sans y être contrainte par une disposition législative ou réglementaire ou par un acte d'une autorité administrative ou juridictionnelle, l'information demandée sans consentir à sa divulgation ;
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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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