Grand Phyllostome

Phyllostomus hastatus (Pallas, 1767)

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Phyllostomidae Sous-Famille : Phyllostominae Genre : Phyllostomus

192
observations
0
commune
53
observateurs
Première observation
1952
Dernière observation
2024

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- / Onf - 2010) - Anonyme - Barataud Michel - Blondé Pieter - Bonnefond/biotope Anaïs - Bouchet Loïs - Cambrezy Clément Et Uriot Sylvain (gcg) / Mission D'inventaire Des Chiroptères De La Znieff Zone Du Palmier À Huile Américain (groupe Chiroptères De Guyane - Catzeflis Francois - Charles-dominique P. - Charles-dominique P. (sfepm) - Cobigo Maxime - Cockle Anya - Cockle-bétian A. - Costa Jonathan - D'orchymont Quentin - Dalquier Guillaume - Delaitre Guillaume (réserve Naturelle Nationale Des Nouragues) - Delaval M. - Delaval Marguerite - Dewynter M. - Dewynter M. Et Cockle-bétian A. - Dewynter Maël - Ecobios - Elendil Cocchi - Foxonet (biotope Agence Amazonie) Hugo - Foxonet Hugo - Gaucher Philippe - Grave Alexandre - Inconnu - L. Emmons - Lapèze Jérémie - Leblanc F. - Leblanc F. (sfepm) - M. Delaval - Manuel Ruedi - O. Miserez - Pelletier Vincent - Pelletier Vincent (visiolittoral) - Pineau K. - Pineau Kévin - Pons Jean-marc - Ruchon Marius - Ruedi Manuel - Rufray / Biotope Vincent - Rufray V. - Rufray Vincent - Simmons Nancy - Tribot J. - Uriot Quentin - Uriot Sylvain - V. Rufray

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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
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