Artibée unicolore

Artibeus concolor Peters, 1865

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Phyllostomidae Sous-Famille : Stenodermatinae Genre : Artibeus

115
observations
0
commune
40
observateurs
Première observation
1988
Dernière observation
2024

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0 commune
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Anonyme - Blondé Pieter - Bonnefond/biotope Anaïs - Cambrezy C. - Catzeflis Francois - Chaline O. - Charles-dominique P. - Charles-dominique P. (sfepm) - Cobigo M. - Cobigo Maxime - Cockle Anya - Cockle-bétian A. - Cosson Jean-françois - Delaval M. - Delaval Marguerite - Dewynter M. - Dewynter M. Et Cockle-bétian A. - Dewynter Maël - Foxonet Hugo - Gaucher Philippe - Grave Alexandre - Groupe Chiroptère De Guyane (base Gcg) - Inconnu - Leblanc F. - Lenrumé (biotope Agence Amazonie) Paul - Léotard G. - Pelletier V. - Pelletier Vincent - Pelletier Vincent (visiolittoral) - Perrier Marine - Pineau K. - Ruchon Marius - Rufray / Biotope Vincent - Rufray Vincent - Simmons Nancy - Simon Jonathan - Tribot Jérémie - Uriot Quentin - Uriot Sylvain - Vrignaud Ombeline

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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Article L312-1-1 :
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(...)

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Article L322-1 :
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« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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