Mésophyllle soufrée

Mesophylla macconnelli Thomas, 1901

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Phyllostomidae Sous-Famille : Stenodermatinae Genre : Mesophylla

2000

2025

Nombre d'observation(s): 175

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

175
observations
0
commune
41
observateurs
Première observation
1976
Dernière observation
2024

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2010) - Anonyme - Blondé Pieter - Bonnefond Anais - Bonnefond/biotope Anaïs - Bouchet Loïs - Cambrezy Clément Et Uriot Sylvain (gcg) / Mission D'inventaire Des Chiroptères De La Znieff Montagne Maripa (groupe Chiroptères De Guyane - Charles-dominique P. - Charles-dominique P. (sfepm) - Cobigo Maxime - Cockle Anya - D'orchymont Quentin - Delaval M. - Delaval Marguerite - Dewynter Maël - Dick - Fortune Olivier - Foxonet (biotope Agence Amazonie) Hugo - Foxonet Hugo - Grave Alexandre - Groupe Chiroptère De Guyane (base Gcg) - Inconnu - J - Kahn Lili - Leblanc F. - Monchaux-lefèvre Geoffrey - Olivier_fortune - Pelletier Vincent - Pineau Kévin - Pons Jean-marc - Roger Le Guen - Ruchon Marius - Rufray / Biotope Vincent - Rufray Vincent - Simmons Nancy - Tribot J. - Tribot Jérémie - Uriot Quentin - Uriot S. - Uriot Sylvain - Vinot Alexandre

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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« Le droit de toute personne à l'information est précisé et garanti par les dispositions des titres Ier, III et IV du présent livre en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs. »

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Article L300-4 :
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(...)
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3° Aux intérêts de la personne physique ayant fourni, sans y être contrainte par une disposition législative ou réglementaire ou par un acte d'une autorité administrative ou juridictionnelle, l'information demandée sans consentir à sa divulgation ;
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3. Modalités de réutilisation des informations

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« Sauf accord de l'administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. »

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Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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