Cabiaï

Hydrochoerus hydrochaeris (Linnaeus, 1766)

Classe : Mammalia Ordre : Rodentia Famille : Caviidae Sous-Famille : Hydrochoerinae Genre : Hydrochoerus

2000

2025

Nombre d'observation(s): 87

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

87
observations
1
commune
36
observateurs
Première observation
1984
Dernière observation
2023

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1 commune
36 observateurs

Moutier-d'Ahun (23)

- / Pag - 2008) - Aeigan - Alexandre Thouzeau - Aurélien Berno - Baglan A. - Base De Données Alapi (gepog / Renaudier A. - Base De Données Alapi (gepog / Renaudier A.) - Chaline O. - De Thoisy B. (kwata) - Delaitre Guillaume (réserve Naturelle Nationale Des Nouragues) - Deville T. - Dewynter M. - Données Association Kwata - 2010 - Ecobios (etat Initial Faune-flore De La Crique Limonade - Equipe Znieff / Sepanguy - Girault R. - Haffner Patrick - Henri T.) - Léotard G. - Manon Ghislain - Massemin D. - Pelletier V. - Pelletier Vincent (visiolittoral) - Pineau K. - Proux L. - Quénette G. - Rufray V. - Silland P. - Spzigel J.-f. - Tostain Olivier - User 141541 - User 838548 - Vincent Tanqueray - Witts Antony

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Non renseigné pour le moment

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(...)

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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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