Dauphin de Guyane

Sotalia guianensis (Van Beneden, 1864)

Classe : Mammalia Ordre : Cetartiodactyla Famille : Delphinidae Genre : Sotalia

2000

2025

Nombre d'observation(s): 401

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

401
observations
0
commune
82
observateurs
Première observation
1997
Dernière observation
2023

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82 observateurs

- Sophie - A. Hauselmann - Ackerman - Amandine Bordin - Anonyme - Base De Données Faune-guyane (gepog / Pineau K.) - Benneteau De La Prairie Dave - Bolanos J. - Bolanos Jaime - Bordin A. - Bordin Amandine - Cambrezy Clément - Cambrézy Clément - Casalegno Roger - Catzeflis François - Certain G. - Chevalier Johan - Comptage Tortues - De Pracontal N. - Delvaux Hélène - Dewinter - Dorémus G. - Dorémus Ghislain - Floriane Deneuville-mayer - Gazel Geneviève - Gil Jacotot - Haffner Patrick - Hauselmann A. - Hauselmann Antoine - Helin - Ingremeau - Jeremie Stephane - Julien Piolain - Jérémie S. - Kevin Pineau - Kraft Jean-baptiste - Laran S. - Laurent Kelle - Liardet - Limoges Dominique - Luglia Thomas - Maël Dewynter - Mnhn Haffner - Nathalie Martin - Nolwenn Cozannet - Nyls De Pracontal - Observatoire Pelagis - Olivier Claessens - Oncfs - Oncfs Guyane - Oncfs Hansen - Oncfs Mehn - Oncfs Tapiero - Oncfs Tapiero Marsaud - Oncfs/kwata Grolleau - Osl Pusineri - Pelletier Vincent - Pierre-olivier Jay - Pineau K. - Renaudier A. - Renaudier Alexandre - Ridoux V. - Rinaldi R. - Rinaldi Rénato - Rn Amana Wongsopawiro - Sebastien Duour - Sepanguy - Sepanguy Ducombe - Tostain Olivier - User 141541 - User 47671 - User 99085 - Valentine Alt - Van Canneyt O. - Van Canneyt Olivier - Vigouroux - Vincent Rufray - Biotope - Vrignaud Ombeline - Watremez P. - Wwf Levrel - Wwf Levrel + Kwata De Thoisy

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Non renseigné pour le moment

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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Article L312-1-1 :
« Sous réserve des articles L. 311-5 et L. 311-6 et lorsque ces documents sont disponibles sous forme électronique, les administrations (...) publient en ligne les documents administratifs suivants :
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Article L124-4 du Code de l'Environnement :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité publique peut rejeter la demande d'une information relative à l'environnement dont la consultation ou la communication porte atteinte :
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(...)

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4. Sanctions

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« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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