Grand dauphin de l'océan indien

Tursiops aduncus (Ehrenberg, 1832)

Classe : Mammalia Ordre : Cetartiodactyla Famille : Delphinidae Genre : Tursiops

2000

2025

Nombre d'observation(s): 1893

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

1 893
observations
0
commune
29
observateurs
Première observation
1972
Dernière observation
2022

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- Anonyme (globice) - Anonymisé Rgpd (abyss) - Anonymisé Rgpd (centre D’étude Et De Découverte Des Tortues Marines) - Anonymisé Rgpd (inconnu) - B. - Boucaud - C Defrance Filimoehala - Collectivité Départementale De Mayotte - Cordenos Thierry - Daaf Charlier + Pnm Naouirdine - Dulau-drouot - Elsa_freschet - F. Ralston - Garrigue C - Guillaume Filimoehala (bourail Aqua Diving) - Haffner Patrick - Inconnu - Inconnu (groupe Local D'observation Et D'identification Des Cétacés) - Inconnu (inconnu) - J. Coe - Kiszka Jeremy - Manuel Tranchant - Nsp - Oremus M. - Pierrickferret - Pusineri Claire - Rota - V.

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Delphinus aduncus Ehrenberg, 1832 |

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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« Sont considérés comme documents administratifs, au sens des titres Ier, III et IV du présent livre, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l'Etat, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d'une telle mission (...) »

Article L300-4 :
Toute mise à disposition effectuée sous forme électronique en application du présent livre se fait dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé.

Article L312-1-1 :
« Sous réserve des articles L. 311-5 et L. 311-6 et lorsque ces documents sont disponibles sous forme électronique, les administrations (...) publient en ligne les documents administratifs suivants :
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(...)

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Article L124-4 du Code de l'Environnement :
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(...)
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(...)

Article L311-14 :
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Les limites et conditions de cette réutilisation sont régies par le présent titre. »

Article L322-1 :
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4. Sanctions

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« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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