Grand dauphin de l'océan indien, Grand dauphin de l'Indo-pacifique

Tursiops aduncus (Ehrenberg, 1832)

Classe : Mammalia Ordre : Cetartiodactyla Famille : Delphinidae Genre : Tursiops

338
observations
0
commune
17
observateurs
Première observation
1995
Dernière observation
2019

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0 commune
17 observateurs

- Anonymisé Rgpd (abyss) - B. - Boucaud - Collectivité Départementale De Mayotte - Dulau-drouot - Garrigue C - Inconnu - Inconnu (groupe Local D'observation Et D'identification Des Cétacés) - Inconnu (inconnu) - Kiszka Jeremy - Manuel Tranchant - Nsp - Oremus M. - Pusineri Claire - Rota - V.

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Delphinus aduncus Ehrenberg, 1832 |

Observations mensuelles
Observations Annuelles

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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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