Baleine à bosse, Mégaptère

Megaptera novaeangliae (Borowski, 1781)

Classe : Mammalia Ordre : Cetartiodactyla Famille : Balaenopteridae Genre : Megaptera

Nom vernaculaire	Nom binomial	Observations	Fiche
-	Megaptera novaeangliae novaeangliae	1

2 348
observations
4
communes
191
observateurs
Première observation
1972
Dernière observation
2023

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Informations espèce

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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