Lagénorhynque à bec blanc, Lagénorhynque à rostre blanc

Lagenorhynchus albirostris (Gray, 1846)

Classe : Mammalia Ordre : Cetartiodactyla Famille : Delphinidae Genre : Lagenorhynchus

60
observations
5
communes
32
observateurs
Première observation
1996
Dernière observation
2022

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5 communes
32 observateurs

Ault (80) - Coquelles (62) - Honfleur (14) - Leffrinckoucke (59) - Woignarue (80)

- Anonymisé Rgpd (pelagis) - Cmnf Eden 62 Lpa Calais (reseau National Echouage) - Dehaye Mickael - Delcourt Régis - Derouet Jean-marc (dtam Samp) - Derouet Jean-marc (dtam) - Detcheverry Joël - Detcheverry Joël - Detcheverry Marion - Gmn Blanchard Rideau Gilain Le Maigat Marchalot (gmn Blanchard Rideau Gilain Le Maigat Marchalot) - Gon Vanhee (gon Vanhee) - Nsp - Observatoire Pelagis - Ums 3462 Cnrs/ulr - Observatoire Pour La Conservation Et L'etudes Des Animaux Et Milieux Marins - Picardie Nature Delcourt (picardie Nature Delcourt) - Picardie Nature Dupuis (picardie Nature Dupuis) - Sibille Alexandre - User 119130 - User 126192 - User 127111 - User 136764 - User 15070 - User 40094 - User 45840 - User 54312 - User 55375 - User 65573 - User 78926 - User 83715 - User 96862 - Vogenstahl Thierry

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Delphinus albirostris Gray, 1846 | Delphinus ibseni Eschricht, 1846 | Delphinus pseudotursio Reichenbach, 1846 | Delphinus tursio Brightwell, 1846 |

Observations mensuelles
Observations Annuelles

Les observations datées du 01/01 à 00h00 ont été exclues car elle correspondent généralement à des observations dont on ne connait que l'année.

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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1. Modalités de diffusion

Article L300- 1 :
« Le droit de toute personne à l'information est précisé et garanti par les dispositions des titres Ier, III et IV du présent livre en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs. »

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Article L312-1-1 :
« Sous réserve des articles L. 311-5 et L. 311-6 et lorsque ces documents sont disponibles sous forme électronique, les administrations (...) publient en ligne les documents administratifs suivants :
(...)
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(...)

2. Modalités de non diffusion

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Ne sont pas communicables les documents administratifs dont la consultation ou la communication porterait atteinte à (…) et aux cas définis à l'article L. 124-4 du code de l'environnement :

Article L124-4 du Code de l'Environnement :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité publique peut rejeter la demande d'une information relative à l'environnement dont la consultation ou la communication porte atteinte :
(...)
2° A la protection de l'environnement auquel elle se rapporte ;

3° Aux intérêts de la personne physique ayant fourni, sans y être contrainte par une disposition législative ou réglementaire ou par un acte d'une autorité administrative ou juridictionnelle, l'information demandée sans consentir à sa divulgation ;
(...)

Article L311-14 :
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3. Modalités de réutilisation des informations

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Les limites et conditions de cette réutilisation sont régies par le présent titre. »

Article L322-1 :
« Sauf accord de l'administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. »

4. Sanctions

Article L326-1 :
« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
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