Ptéronote rubigineux

Pteronotus rubiginosus (Wagner, 1843)

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Mormoopidae Genre : Pteronotus

120
observations
0
commune
40
observateurs
Première observation
2001
Dernière observation
2023

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- / Onf - 2010) - B. De Thoisy - B.de Thoisy - Barataud Julien - Biotope - Bonnefond Anais - Bonnefond/biotope Anaïs - Cambrezy C. - Cambrezy Clément Et Uriot Sylvain (gcg) / Mission D'inventaire Des Chiroptères De La Znieff Montagne Cacao (groupe Chiroptères De Guyane - Catzeflis Francois - Charles-dominique P. (sfepm) - Cobigo Maxime - Cockle-bétian Anya - Costa Jonathan - Delaval M. - Delaval Marguerite (sylvétude) / Mission Pluridisciplinaire D'inventaire De La Znieff Montagnes Françaises De Gaa Kabaa (sylvétude Onf Guyane - Delaval Marguerite / Onf Sylvetude - Ecobios - F. Catzeflis - Groupe Chiroptère De Guyane (base Gcg) - Groupe Chiroptères Guyane - Jérémie Tribot (réserve Naturelle Nationale Des Nouragues) - K. Pineau - Kevin Pineau - Leblanc F. - Leblanc F. (sfepm) - Manuel Ruedi - Pelletier V. - Pelletier Vincent - Pelletier Vincent (visiolittoral) - Ruedi Manuel - Rufray / Biotope Vincent - Rufray Vincent - Stoc - Tribot Jérémie - Uriot Quentin - Uriot Sylvain - Yves Bas

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Chilonycteris rubiginosus Wagner, 1843 | Pteronotus parnellii auct. guy. non (Gray, 1843) p.p. |

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Article L312-1-1 :
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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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