Cerf de Java

Rusa timorensis russa (Müller & Schlegel, 1845)

Classe : Mammalia Ordre : Cetartiodactyla Famille : Cervidae Genre : Rusa Espèce : Rusa timorensis

2000

2025

Nombre d'observation(s): 822

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

822
observations
0
commune
31
observateurs
Première observation
2009
Dernière observation
2020

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Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Cervus timorensis rusa Müller & Schlegel, 1844 |

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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Article L312-1-1 :
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(...)

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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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