Sturnire de Gianna

Sturnira giannae Velazco & Patterson, 2019

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Phyllostomidae Sous-Famille : Stenodermatinae Genre : Sturnira

2000

2025

Nombre d'observation(s): 312

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

312
observations
0
commune
52
observateurs
Première observation
1991
Dernière observation
2024

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0 commune
52 observateurs

- (a.g.e) Augustin Bussac - (sfepm) - 2010) - Anonyme - Baglan Antoine - Barataud Julien - Blondé Pieter - Bonnefond/biotope Anaïs - Bouchet Loïs - Cambrezy C. - Cambrezy Clément Et Uriot Sylvain (gcg) / Mission D'inventaire Des Chiroptères De La Znieff Zone Du Palmier À Huile Américain (groupe Chiroptères De Guyane - Catzeflis Francois - Charles-dominique P. - Chassatte Yannick - Cobigo M. - Cobigo Maxime - Cockle Anya - Cockle-bétian Anya - De Thoisy1 Benoit - Delaval M. - Delaval Marguerite - Dewynter Maël - Ecobios - F. Catzeflis - Foxonet (biotope Agence Amazonie) Hugo - Foxonet Hugo - Grave Alexandre - Groupe Chiroptère De Guyane (base Gcg) - Inconnu - Kahn Lili - Kirsch R. - Kwata Via B. De Thoisy - Leblanc F. - Leblanc Frédéric - Levy Valensi Jerome - Parent Théo - Pelletier Vincent - Peroz G. (sfepm) - Pineau / Biotope Kévin - Pineau Kévin - Ruchon Marius - Ruedi Manuel - Rufray / Biotope Vincent - Rufray Vincent - Simmons Nancy - Sylvainetquentin Uriot - Trackoen Léa - Tribot J. - Uriot Quentin - Uriot S. - Uriot Sylvain

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Sturnira lilium auct. non (É. Geoffroy Saint-Hilaire, 1810)

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Observations Annuelles

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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Article L312-1-1 :
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Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
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