Roussette

Pteropus seychellensis Milne-Edwards, 1877

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Pteropodidae Sous-Famille : Pteropodinae Genre : Pteropus

Nom vernaculaire	Nom binomial	Observations	Fiche
Roussette	Pteropus seychellensis comorensis	167

2000

2025

Nombre d'observation(s): 193

100 km

Leaflet | © OpenStreetMap

193
observations
0
commune
27
observateurs
Première observation
2008
Dernière observation
2023

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- 2018 - A. Chabrouillaud (inconnu) - A. Laubin (inconnu) - Alain Ladagnous - Alexandre Laize,ahamadi Sinani (onf,srf) - Alexandre Laize,houbiate Attoumane,houssamoudine Amissi (onf,onf,srf) - Alexandre Laize,miguel Lamalfa Diaz,chamsidine Moussa (onf,onf,srf) - Arnobodycares - Augros Stéphane - Brieuc Fertard - Cedric Hoarau - Charlène Selva - Données Chiroptères - F. Jeanne (inconnu) - Fabulet Pierre-yves,augros Stéphane (,) - G. Rocamora (inconnu) - Houbiate Attoumane,caroline Tramier,miguel Lamalfa Diaz (onf,onf,onf) - Houbiate Attoumane,miguel Lamalfa Diaz,caroline Tramier (onf,onf,onf) - Miguel Lamalfa Diaz,alexandre Laize,houbiate Attoumane (onf,onf,onf) - Nathalieguironnet - R. Francin (inconnu) - Sfpem - Simon Galmiche - T. Ferrari (inconnu) - T.ferrari (inconnu) - Thomas Ferrari (inconnu)

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Article L312-1-1 :
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(...)

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Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
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