Anoura des tunnels

Anoura caudifer (Geoffroy Saint-Hilaire, 1818)

Classe : Mammalia Ordre : Chiroptera Famille : Phyllostomidae Sous-Famille : Glossophaginae Genre : Anoura

82
observations
0
commune
30
observateurs
Première observation
1991
Dernière observation
2024

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0 commune
30 observateurs

/ Onf - 2010) - Bouchet Loïs - Cambrezy Clément Et Uriot Sylvain (gcg) / Mission D'inventaire Des Chiroptères De La Znieff Zone Du Palmier À Huile Américain (groupe Chiroptères De Guyane - Catzeflis Francois - Charles-dominique P. - Cobigo Maxime - Cockle Anya - Cockle-bétian A. - Delaval M. - Delaval Marguerite - Dewynter M. - Dewynter Maël - Ecobios - Foxonet Hugo - Groupe Chiroptères Guyane (clément Cambrezy / Sylvain Uriot) - Inconnu - Leblanc F. (sfepm) - M. Delaval - Manuel Ruedi - Pelletier V. - Pelletier Vincent - Pineau K. - Pineau Kévin - Pons Jean-marc - Ruedi Manuel - Rufray Vincent - Simmons Nancy - Uriot Quentin - Uriot Sylvain

Informations espèce

Non renseigné pour le moment

Anoura caudifera (Geoffroy Saint-Hilaire, 1818) | Glossophaga caudifer Geoffroy Saint-Hilaire, 1818

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
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« Sont considérés comme documents administratifs, au sens des titres Ier, III et IV du présent livre, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l'Etat, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d'une telle mission (...) »

Article L300-4 :
Toute mise à disposition effectuée sous forme électronique en application du présent livre se fait dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé.

Article L312-1-1 :
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(...)

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Article L124-4 du Code de l'Environnement :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité publique peut rejeter la demande d'une information relative à l'environnement dont la consultation ou la communication porte atteinte :
(...)
2° A la protection de l'environnement auquel elle se rapporte ;

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Article L311-14 :
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4. Sanctions

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« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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