Commune de Byans-sur-Doubs (25)


61
observations

28
espèces

7
observateurs
  • Mammiferes
    Lynx boréal
    Lynx lynx (Linnaeus, 1758)
    8 observations
    Dernière observation en 2017 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Loup gris
    Canis lupus Linnaeus, 1758
    4 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Castor d'Eurasie
    Castor fiber Linnaeus, 1758
    4 observations
    Dernière observation en 2019 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Chat forestier
    Felis silvestris Schreber, 1775
    4 observations
    Dernière observation en 2018 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Petit rhinolophe
    Rhinolophus hipposideros (Borkhausen, 1797)
    3 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Martre des pins
    Martes martes (Linnaeus, 1758)
    3 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Putois d'Europe
    Mustela putorius Linnaeus, 1758
    3 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Grand rhinolophe
    Rhinolophus ferrumequinum (Schreber, 1774)
    2 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Murin à oreilles échancrées
    Myotis emarginatus (É. Geoffroy Saint-Hilaire, 1806)
    2 observations
    Dernière observation en 2007 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Grand Murin
    Myotis myotis (Borkhausen, 1797)
    2 observations
    Dernière observation en 2007 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Renard roux
    Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)
    2 observations
    Dernière observation en 2019 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Chevreuil européen
    Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)
    2 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Chamois des Alpes
    Rupicapra rupicapra (Linnaeus, 1758)
    2 observations
    Dernière observation en 2019 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Écureuil roux
    Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758
    2 observations
    Dernière observation en 2019 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Muscardin
    Muscardinus avellanarius (Linnaeus, 1758)
    2 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Murin de Bechstein
    Myotis bechsteinii (Kuhl, 1817)
    2 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Minioptère de Schreibers
    Miniopterus schreibersii (Natterer in Kuhl, 1817)
    2 observations
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Murin de Daubenton
    Myotis daubentonii (Kuhl, 1817)
    2 observations
    Dernière observation en 2007 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Hérisson d'Europe
    Erinaceus europaeus Linnaeus, 1758
    1 observation
    Dernière observation en 2019 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Rhinolophe euryale
    Rhinolophus euryale Blasius, 1853
    1 observation
    Dernière observation en 2007 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Sérotine commune
    Eptesicus serotinus (Schreber, 1774)
    1 observation
    Dernière observation en 2001 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Murin de Natterer
    Myotis nattereri (Kuhl, 1817)
    1 observation
    Dernière observation en 2001 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Noctule commune
    Nyctalus noctula (Schreber, 1774)
    1 observation
    Dernière observation en 2001 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Pipistrelle commune
    Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)
    1 observation
    Dernière observation en 2007 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Pipistrelle de Nathusius
    Pipistrellus nathusii (Keyserling & Blasius, 1839)
    1 observation
    Dernière observation en 2001 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Sanglier
    Sus scrofa scrofa Linnaeus, 1758
    1 observation
    Dernière observation en 2013 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Rat surmulot
    Rattus norvegicus (Berkenhout, 1769)
    1 observation
    Dernière observation en 2017 Fiche espèce
  • Mammiferes
    Lièvre d'Europe
    Lepus europaeus Pallas, 1778
    1 observation
    Dernière observation en 2007 Fiche espèce
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Accueil | SFEPM | Conception et crédits | Mentions légales
Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
Réalisé avec GeoNature-atlas, développé par le Parc national des Écrins

Conception et crédits

Copyright © 2021 SFEPM. Tous droits réservés.

L'ONM est basé sur l'outil opensource GeoNature-atlas, développé par le Parc national des Ecrins (Théo Lechemia, Gil Deluermoz et Camille Monchicourt) et une communauté de contributeurs.
Il fait partie d'un ensemble d'outils développé par le parc national et ses partenaires, pour pouvoir saisir, gérer et traiter les données des différents protocoles faune et flore : https://geonature.fr.
Ces outils sont déployés pour la SFEPM par Jacques Blenner.

Rédaction :

Fanny Paperin-Carillo, Audrey Savouré-Soubelet

Crédits photos :

Mentionnés en pied de page des photos. SFEPM

Mentions légales

Vous êtes sur le site officiel de l'Observatoire National des Mammifères.

Adresse : 19 allée René Ménard - 18000 BOURGES Tél : +33(0)2 48 70 40 03

Responsable de publication

Directeur de la publication, responsable légal : Thoma Ruys, Président.
Ce site a pour objectif de mettre à disposition les observations et les connaissances recueillies par nos partenaires sur les mammifères et sensibiliser au respect de l'environnement.

Réalisation du site Internet

Le contenu éditiorial et, sauf mention particulière, l'essentiel des productions photographiques sont réalisés par les équipes de la SFEPM.
Coordination : Fanny Paperin-Carillo.

La conception graphique et technique sont effectués par le pôle Système d'informations de la SFEPM.

Serveurs et hébergements

Société OVH, RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
2, rue Kellerman, 59100 Roubaix

Traitement et protection des données

- Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors de l'envoi d'un formulaire. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés.
- Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers. La SFEPM n'utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
- La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
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Établissements de liens

- Lien depuis des sites tiers vers observatoire-mammiferes.fr : la SFEPM autorise la mise en place d'un lien hypertexte depuis n'importe quel site Internet (sous réserve d'une information préalable), à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame ou iframe). Dans tous les cas, la SFEPM se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si il estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.

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Diffusion des données

Les informations présentées dans l'ONM sont des documents administratifs régis par le Code des relations entre le public et l'administration :

1. Modalités de diffusion

Article L300- 1 :
« Le droit de toute personne à l'information est précisé et garanti par les dispositions des titres Ier, III et IV du présent livre en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs. »

Article L300-2 :
« Sont considérés comme documents administratifs, au sens des titres Ier, III et IV du présent livre, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l'Etat, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d'une telle mission (...) »

Article L300-4 :
Toute mise à disposition effectuée sous forme électronique en application du présent livre se fait dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé.

Article L312-1-1 :
« Sous réserve des articles L. 311-5 et L. 311-6 et lorsque ces documents sont disponibles sous forme électronique, les administrations (...) publient en ligne les documents administratifs suivants :
(...)
3° Les bases de données, mises à jour de façon régulière, qu'elles produisent ou qu'elles reçoivent et qui ne font pas l'objet d'une diffusion publique par ailleurs ;
(...)

2. Modalités de non diffusion

L'ONM présente l'ensemble des observations réalisées par les partenaires de la SFEPM depuis sa création. La SFEPM pourrait ne pas communiquer des informations dans le respect du cadre juridique suivant :

L'article L311-5 précise les documents qui ne sont pas communicables :
Ne sont pas communicables les documents administratifs dont la consultation ou la communication porterait atteinte à (…) et aux cas définis à l'article L. 124-4 du code de l'environnement :

Article L124-4 du Code de l'Environnement :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité publique peut rejeter la demande d'une information relative à l'environnement dont la consultation ou la communication porte atteinte :
(...)
2° A la protection de l'environnement auquel elle se rapporte ;

3° Aux intérêts de la personne physique ayant fourni, sans y être contrainte par une disposition législative ou réglementaire ou par un acte d'une autorité administrative ou juridictionnelle, l'information demandée sans consentir à sa divulgation ;
(...)

Article L311-14 :
« Toute décision de refus d'accès aux documents administratifs est notifiée au demandeur sous la forme d'une décision écrite motivée comportant l'indication des voies et délais de recours.»

3. Modalités de réutilisation des informations

Article L321-1 :
« Les informations publiques figurant dans des documents communiqués ou publiés par les administrations mentionnées au premier alinéa de l'article L. 300-2 peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus.
Les limites et conditions de cette réutilisation sont régies par le présent titre. »

Article L322-1 :
« Sauf accord de l'administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. »

4. Sanctions

Article L326-1 :
« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse