Commune de Orchamps-Vennes (25)

378
observations

32
espèces

54
observateurs

Mammiferes

Chamois des Alpes

Rupicapra rupicapra (Linnaeus, 1758)
80 observations
Dernière observation en 2020 Fiche espèce
Mammiferes

Renard roux

Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)
74 observations
Dernière observation en 2020 Fiche espèce
Mammiferes

Chevreuil européen

Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)
46 observations
Dernière observation en 2020 Fiche espèce
Mammiferes

Lièvre d'Europe

Lepus europaeus Pallas, 1778
33 observations
Dernière observation en 2019 Fiche espèce
Mammiferes

Blaireau européen

Meles meles (Linnaeus, 1758)
27 observations
Dernière observation en 2019 Fiche espèce
Mammiferes

Écureuil roux

Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758
14 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Lynx boréal

Lynx lynx (Linnaeus, 1758)
13 observations
Dernière observation en 2019 Fiche espèce
Mammiferes

Chat forestier

Felis silvestris Schreber, 1775
10 observations
Dernière observation en 2019 Fiche espèce
Mammiferes

Sanglier

Sus scrofa Linnaeus, 1758
8 observations
Dernière observation en 2019 Fiche espèce
Mammiferes

Hérisson d'Europe

Erinaceus europaeus Linnaeus, 1758
7 observations
Dernière observation en 2021 Fiche espèce
Mammiferes

Martre des pins

Martes martes (Linnaeus, 1758)
6 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Hermine

Mustela erminea Linnaeus, 1758
6 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

Murin de Daubenton

Myotis daubentonii (Kuhl, 1817)
6 observations
Dernière observation en 2015 Fiche espèce
Mammiferes

Sérotine commune

Eptesicus serotinus (Schreber, 1774)
4 observations
Dernière observation en 2015 Fiche espèce
Mammiferes

Murin de Natterer

Myotis nattereri (Kuhl, 1817)
4 observations
Dernière observation en 2005 Fiche espèce
Mammiferes

Noctule commune

Nyctalus noctula (Schreber, 1774)
4 observations
Dernière observation en 2005 Fiche espèce
Mammiferes

Campagnol fouisseur

Arvicola amphibius (Linnaeus, 1758)
4 observations
Dernière observation en 2018 Fiche espèce
Mammiferes

-

Chiroptera Blumenbach, 1779
4 observations
Dernière observation en 2015 Fiche espèce
Mammiferes

Barbastelle d'Europe

Barbastella barbastellus (Schreber, 1774)
3 observations
Dernière observation en 2015 Fiche espèce
Mammiferes

Grand Murin

Myotis myotis (Borkhausen, 1797)
3 observations
Dernière observation en 2015 Fiche espèce
Mammiferes

Pipistrelle commune

Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)
3 observations
Dernière observation en 1996 Fiche espèce
Mammiferes

Fouine

Martes foina (Erxleben, 1777)
3 observations
Dernière observation en 2017 Fiche espèce
Mammiferes

Putois d'Europe

Mustela putorius Linnaeus, 1758
3 observations
Dernière observation en 2012 Fiche espèce
Mammiferes

Petit rhinolophe

Rhinolophus hipposideros (Borkhausen, 1797)
2 observations
Dernière observation en 1999 Fiche espèce
Mammiferes

Cerf élaphe

Cervus elaphus Linnaeus, 1758
2 observations
Dernière observation en 2012 Fiche espèce
Mammiferes

-

Myotis Kaup, 1829
2 observations
Dernière observation en 2005 Fiche espèce
Mammiferes

-

Plecotus É. Geoffroy Saint-Hilaire, 1818
2 observations
Dernière observation en 2015 Fiche espèce
Mammiferes

Taupe d'Europe

Talpa europaea Linnaeus, 1758
1 observation
Dernière observation en 2017 Fiche espèce
Mammiferes

Chat sauvage

Felis silvestris silvestris Schreber, 1775
1 observation
Dernière observation en 2004 Fiche espèce
Mammiferes

Belette d'Europe

Mustela nivalis Linnaeus, 1766
1 observation
Dernière observation en 2010 Fiche espèce
Mammiferes

-

Martes Pinel, 1792
1 observation
Dernière observation en 2017 Fiche espèce
Mammiferes

-

Pipistrellus Kaup, 1829
1 observation
Dernière observation en 1992 Fiche espèce

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Observatoire National des Mammifères - Observatoire National des Mammifères du SFEPM, 2024
Réalisé avec GeoNature-atlas, développé par le Parc national des Écrins

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Adresse : 19 allée René Ménard - 18000 BOURGES Tél : +33(0)2 48 70 40 03

Responsable de publication

Directeur de la publication, responsable légal : Thoma Ruys, Président.
Ce site a pour objectif de mettre à disposition les observations et les connaissances recueillies par nos partenaires sur les mammifères et sensibiliser au respect de l'environnement.

Réalisation du site Internet

Le contenu éditiorial et, sauf mention particulière, l'essentiel des productions photographiques sont réalisés par les équipes de la SFEPM.
Coordination : Fanny Paperin-Carillo.

La conception graphique et technique sont effectués par le pôle Système d'informations de la SFEPM.

Serveurs et hébergements

Société OVH, RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
2, rue Kellerman, 59100 Roubaix

Traitement et protection des données

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Diffusion des données

Les informations présentées dans l'ONM sont des documents administratifs régis par le Code des relations entre le public et l'administration :

1. Modalités de diffusion

Article L300- 1 :
« Le droit de toute personne à l'information est précisé et garanti par les dispositions des titres Ier, III et IV du présent livre en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs. »

Article L300-2 :
« Sont considérés comme documents administratifs, au sens des titres Ier, III et IV du présent livre, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l'Etat, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d'une telle mission (...) »

Article L300-4 :
Toute mise à disposition effectuée sous forme électronique en application du présent livre se fait dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé.

Article L312-1-1 :
« Sous réserve des articles L. 311-5 et L. 311-6 et lorsque ces documents sont disponibles sous forme électronique, les administrations (...) publient en ligne les documents administratifs suivants :
(...)
3° Les bases de données, mises à jour de façon régulière, qu'elles produisent ou qu'elles reçoivent et qui ne font pas l'objet d'une diffusion publique par ailleurs ;
(...)

2. Modalités de non diffusion

L'ONM présente l'ensemble des observations réalisées par les partenaires de la SFEPM depuis sa création. La SFEPM pourrait ne pas communiquer des informations dans le respect du cadre juridique suivant :

L'article L311-5 précise les documents qui ne sont pas communicables :
Ne sont pas communicables les documents administratifs dont la consultation ou la communication porterait atteinte à (…) et aux cas définis à l'article L. 124-4 du code de l'environnement :

Article L124-4 du Code de l'Environnement :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité publique peut rejeter la demande d'une information relative à l'environnement dont la consultation ou la communication porte atteinte :
(...)
2° A la protection de l'environnement auquel elle se rapporte ;

3° Aux intérêts de la personne physique ayant fourni, sans y être contrainte par une disposition législative ou réglementaire ou par un acte d'une autorité administrative ou juridictionnelle, l'information demandée sans consentir à sa divulgation ;
(...)

Article L311-14 :
« Toute décision de refus d'accès aux documents administratifs est notifiée au demandeur sous la forme d'une décision écrite motivée comportant l'indication des voies et délais de recours.»

3. Modalités de réutilisation des informations

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Les limites et conditions de cette réutilisation sont régies par le présent titre. »

Article L322-1 :
« Sauf accord de l'administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. »

4. Sanctions

Article L326-1 :
« Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas du présent article est passible d'une amende prononcée par la commission mentionnée au titre IV.
Le montant maximum de l'amende est égal à celui prévu par l'article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins non commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence.
Lorsque des informations publiques ont été réutilisées à des fins commerciales en méconnaissance des dispositions de l'article L. 322-1 ou des conditions de réutilisation prévues par une licence délivrée à cet effet ou en violation de l'obligation d'obtenir une licence, le montant de l'amende est proportionné à la gravité du manquement commis et aux avantages tirés de ce manquement.
Pour l'application du troisième alinéa, le montant de l'amende prononcée pour sanctionner un premier manquement ne peut excéder un million d'euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment prononcée est devenue définitive, il ne peut excéder deux millions d'euros ou, s'agissant d'une entreprise, 5 % du chiffre d'affaires hors taxes du dernier exercice clos dans la limite de deux millions d'euros.
La commission mentionnée au titre IV peut, à la place ou en sus de l'amende, interdire à l'auteur d'une infraction la réutilisation d'informations publiques pendant une durée maximale de deux ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.
La commission peut également ordonner la publication de la sanction aux frais de celui qui en est l'objet selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les amendes sont recouvrées comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

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Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Commune de Orchamps-Vennes (25)

Chamois des Alpes

Rupicapra rupicapra (Linnaeus, 1758)

Renard roux

Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)

Chevreuil européen

Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)

Lièvre d'Europe

Lepus europaeus Pallas, 1778

Blaireau européen

Meles meles (Linnaeus, 1758)

Écureuil roux

Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758

Lynx boréal

Lynx lynx (Linnaeus, 1758)

Chat forestier

Felis silvestris Schreber, 1775

Sanglier

Sus scrofa Linnaeus, 1758

Hérisson d'Europe

Erinaceus europaeus Linnaeus, 1758

Martre des pins

Martes martes (Linnaeus, 1758)

Hermine

Mustela erminea Linnaeus, 1758

Murin de Daubenton

Myotis daubentonii (Kuhl, 1817)

Sérotine commune

Eptesicus serotinus (Schreber, 1774)

Murin de Natterer

Myotis nattereri (Kuhl, 1817)

Noctule commune

Nyctalus noctula (Schreber, 1774)

Campagnol fouisseur

Arvicola amphibius (Linnaeus, 1758)

-

Chiroptera Blumenbach, 1779

Barbastelle d'Europe

Barbastella barbastellus (Schreber, 1774)

Grand Murin

Myotis myotis (Borkhausen, 1797)

Pipistrelle commune

Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)

Fouine

Martes foina (Erxleben, 1777)

Putois d'Europe

Mustela putorius Linnaeus, 1758

Petit rhinolophe

Rhinolophus hipposideros (Borkhausen, 1797)

Cerf élaphe

Cervus elaphus Linnaeus, 1758

-

Myotis Kaup, 1829

-

Plecotus É. Geoffroy Saint-Hilaire, 1818

Taupe d'Europe

Talpa europaea Linnaeus, 1758

Chat sauvage

Felis silvestris silvestris Schreber, 1775

Belette d'Europe

Mustela nivalis Linnaeus, 1766

-

Martes Pinel, 1792

-

Pipistrellus Kaup, 1829

100 dernières observations dans la commune de Orchamps-Vennes (25)

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